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Archive : Ordre du jour du Conseil communal
- Ordre du jour du Conseil communal du 26.06.2023-Complément
- Avis de légalité du Conseil communal du 26.06.2023
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Ordre du jour du Conseil communal du 30.01.2023
- Ordre du jour du Conseil communal du 30.01.2023
- Complément à l'ordre du jour du 30 janvier 2023
- Point 16-Avis 1-2023-remplacement de luminaires.
- Point 17-Avis 4-2023-bornes de rechargement pour véhicules électriques
- Point 18-Avis 3-2023 - Mission d'études relative à la rénovation égergétique
- Point 19-Avis 2-2023 - extension rénovation Hall des sports
- Ordre du jour du Conseil communal du 19.12.2022
- Ordre du jour du Conseil communal du 21.11.2022
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Ordre du jour du Conseil communal du 24.10.2022
- Ordre du jour du Conseil communal du 24.10.2022
- Point 4 - Contrat particulier relatif au contrat-cadre d'énergie renouvelable
- Point 24 - Avis du directeur financier
- Point 28 - Rénovation rue Neuve Phase 2
- Point 29 -Mise en peinture de l'intérieur de l'Eglise de Godarville
- Point 37 - Additionnels IPP - exercice 2023
- Point 38- additionnels Précompte immobilier - exercice 2023
- Point 40 - Reglement-taxe sur l enlevement et le traitement des dechets menagers-2023
- Point 41 - Reglement-taxe sur les prestations dhygiene publique-2023
- Point 42 - Règlement fixant la redevance sur l'accueil extrascolaire
- Point 45 . Enseignement fondamental - Convention de coopération avec le Pôle territorial du Centre
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Ordre du jour du Conseil communal du 23.09.2022
- Ordre du jour du Conseil communal du 23.09.2022
- Point 3 -Avis 58 - Convention TRW
- Point 19 - Avis 66 - Budget 2023 de la Fabrique d'Eglise Saint Germain
- Point 34 - Avis 65 - Renouvellement de l'adhésion de la commune au Service Lumière - Charte Eclairage public ORES ASSETS
- CONSEIL COMMUNAL DU 23 SEPTEMBRE 2022-Complément à l'ordre du jour
- Ordre du jour du Conseil communal du 27.06.2022
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- Redevances - Réglement fixant la redevance sur l'accueil extrascolaire ( AES)
- Redevances sur la vente de livres ,bandes dessinées,Mangas à la Bibliothèque communale.pdf
- Réglement-taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers.pdf
- Réglement fixant la redevance sur l'accueil extrascolaire - Ecole moi Enseignement libre.pdf
- Réglement-taxe sur les prestations d'hygiène publique.pdf
- Réglement-taxe communale indirecte sur le changement de nom.pdf
- Redevances pour la délivrance de boissons ,restaurations,médailles.pdf
- Fixation des additionnels au précompte immobilier pour l' exercice 2025
- Fixation des additionnels à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2025
- Règlement-redevance relatif à la tarification du Centre Communal de vacances - Plaines de jeux.pdf
- Règlement-redevances liées aux cimetières.pdf
- Règlement-redevance relatif à l'utilisation des infrastructures sportives de Claire-Fontaine.pdf
- Règlement-redevance sur la délivrance de permis d'urbanisation.pdf
- Règlement-redevance sur la délivrance de sacs à l'effigie de la bibliothèque communale de T'chatpitre.pdf
- Règlement-redevance sur la location ponctuelle des salles et locaux communaux.pdf
- Règlement-redevance sur la location régulière des salles et locaux communaux.pdf
- Règlement-redevance sur la tarification de la piscine communale.pdf
- Règlement-redevance sur le traitement de dossiers urbanistiques ou de permis de location.pdf
- Règlement-redevance sur l'occupation du domaine public lors des act. foraines et des act. de gastronomie foraine.pdf
- Règlement-taxe sur l'absence d'emplacements de parcage.pdf
- Règlement-taxe sur l'enlèvement et le traitement des déchets ménagers.pdf
- Règlement-taxe sur les immeubles bâtis inoccupés ou délabrés.pdf
- Fixation des additionnels à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2020.pdf
- Fixation des additionnels au précompte immobilier pour l'exercice 2020.pdf
- Règlement fixant la redevance due pour la délivrance de documents administratifs.pdf
- Règlement fixant la redevance pour l'occupation d'emplacements aux marchés .pdf
- Règlement-redevance pour le prêt de llivres à la bibliothèque.pdf
- Règlement fixant la redevance sur l'accueil temps libre.pdf
- Règlement redevance env.pdf
- Règlement-red d'occup temp de la voie pub à l'occ de com de frites (hot dogs, beignets,...).pdf
- Règlement-red rel à la tarifi du Centre Communal de Vacances - Plaines de jeux.pdf
- Règlement-red rel aux frais des séjours péda avec nuitée(s) en Belgique et à l'étranger.pdf
- Règlement-redevance d'occup temp de la voie pub à l'occ de travaux.pdf
- Règlement-redevance pour les demandes de changement de prénom(s).pdf
- Règlement-redevance sur la location de caveaux d'attente .pdf
- Règlement-redevance sur l'enlèvement des versages sauvages.pdf
- Règlement-redevance sur les prestations techniques dans les cimetières.pdf
- Règlement-redevance sur l'exhumation.pdf
- Règlement-redevance sur l'occ. du dom. pub. lors des act. for. et des act. de gast. for.pdf
- Règlement-redevances liées aux cimetières.pdf
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- Règlement fixant la red sur le ct des prest, d'util de véhic et de mat à des fins privées.pdf
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- Fixation des additionnels à l'impôt des personnes physiques pour l'exercice 2024.pdf
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- Règlement fixant la redevance sur l'Accueil Extrascoalire (A.E.S.) - dès l'entrée en vigueur et jusqu'en 2025 inclus.pdf
- Règlement fixant la redevance sur l'Accueil Extrascolaire (A.E.S.) - Ecole-moi - Enseignement Libre de Chapelle-lez-Herlaimont - exercice 2024.pdf
- Règlement-redevance pour la délivrance de boissons, de restaurations,....pdf
- Règlement-redevance relatif à la tarification du Centre Communal de Vacances - Plaines de jeux - dès l'entrée en vigueur et jusqu'en 2025 inclus-2.pdf
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- Règlement-taxe sur la distribution gratuite à domicile d'écrits pub. non adressés et de supports de prg - ex. 2024 à 2025 inc.pdf
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- Règlement-taxe sur les agences bancaires - exercice 2023 à 2025 inclus.pdf
- Règlement-taxe sur les prestations d'hygiène publique - exercice 2024.pdf
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