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PV du Conseil communal
- PV du Conseil communal du 30.01.2023
- PV du Conseil communal du 19.12.2022
- PV du Conseil Communal du 21.11.2022
- PV du Conseil Communal du 24.10.2022
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- Pv du Conseil communal du 17.02.2020
- Pv du Conseil communal du 20.01.2020
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Ordre du jour du Conseil communal
- Ordre du jour du Conseil communal du 27.03.2023
- Ordre du jour du Conseil communal du 27.02.2023
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Ordre du jour du Conseil communal du 30.01.2023
- Ordre du jour du Conseil communal du 30.01.2023
- Complément à l'ordre du jour du 30 janvier 2023
- Point 16-Avis 1-2023-remplacement de luminaires.
- Point 17-Avis 4-2023-bornes de rechargement pour véhicules électriques
- Point 18-Avis 3-2023 - Mission d'études relative à la rénovation égergétique
- Point 19-Avis 2-2023 - extension rénovation Hall des sports
- Ordre du jour du Conseil communal du 19.12.2022
- Ordre du jour du Conseil communal du 21.11.2022
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Ordre du jour du Conseil communal du 24.10.2022
- Ordre du jour du Conseil communal du 24.10.2022
- Point 4 - Contrat particulier relatif au contrat-cadre d'énergie renouvelable
- Point 24 - Avis du directeur financier
- Point 28 - Rénovation rue Neuve Phase 2
- Point 29 -Mise en peinture de l'intérieur de l'Eglise de Godarville
- Point 37 - Additionnels IPP - exercice 2023
- Point 38- additionnels Précompte immobilier - exercice 2023
- Point 40 - Reglement-taxe sur l enlevement et le traitement des dechets menagers-2023
- Point 41 - Reglement-taxe sur les prestations dhygiene publique-2023
- Point 42 - Règlement fixant la redevance sur l'accueil extrascolaire
- Point 45 . Enseignement fondamental - Convention de coopération avec le Pôle territorial du Centre
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Ordre du jour du Conseil communal du 23.09.2022
- Ordre du jour du Conseil communal du 23.09.2022
- Point 3 -Avis 58 - Convention TRW
- Point 19 - Avis 66 - Budget 2023 de la Fabrique d'Eglise Saint Germain
- Point 34 - Avis 65 - Renouvellement de l'adhésion de la commune au Service Lumière - Charte Eclairage public ORES ASSETS
- CONSEIL COMMUNAL DU 23 SEPTEMBRE 2022-Complément à l'ordre du jour
- Ordre du jour du Conseil communal du 27.06.2022
- Dates du Conseil communal
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PV du Conseil communal
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Budget communal
- Budget ordinaire - exercice 2022 approuvé par la tutelle.pdf
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- Budget extraordinaire - exercice 2022 approuvé par la tutelle.pdf
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- Annexe 1 - synthèse du budget
- Budget ordinaire - exercice 2021 approuvé par la tutelle
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- Nouveau : l’avertissement-extrait de rôle pour le précompte immobilier disponible dans l’eBox
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