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Archive : Ordre du jour du Conseil communal
Ordre du jour du Conseil communal du 24.10.2022
Point 45 . Enseignement fondamental - Convention de coopération avec le Pôle territorial du Centre

Point 45 . Enseignement fondamental - Convention de coopération avec le Pôle territorial du Centre https://chapelle-lez-herlaimont.be/commune/politique/conseil/ordre-du-conseil-communal/ordre-du-jour-du-conseil-communal-du-24-10.2022/oj-2022-10-24-complement.pdf/view https://chapelle-lez-herlaimont.be/@@site-logo/banner.png

Point 45 . Enseignement fondamental - Convention de coopération avec le Pôle territorial du Centre

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Ordre du jour du Conseil communal du 24.10.2022
Point 4 - Contrat particulier relatif au contrat-cadre d'énergie renouvelable
Point 24 - Avis du directeur financier
Point 28 - Rénovation rue Neuve Phase 2
Point 29 -Mise en peinture de l'intérieur de l'Eglise de Godarville
Point 37 - Additionnels IPP - exercice 2023
Point 38- additionnels Précompte immobilier - exercice 2023
Point 40 - Reglement-taxe sur l enlevement et le traitement des dechets menagers-2023
Point 41 - Reglement-taxe sur les prestations dhygiene publique-2023
Point 42 - Règlement fixant la redevance sur l'accueil extrascolaire
Point 45 . Enseignement fondamental - Convention de coopération avec le Pôle territorial du Centre

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